top of page

Mentions légales

 

 

Propriétaire du site

 

SO’Nounou

SASU au capital de 5000€

5, bis rue Charles de Gaulle - 42160 Andrézieux-Bouthéon
Tel : +33(0)9 81 31 34 35 (prix d’un appel local)

Mail : sonia.zwanck@sonounou.fr

SIRET 813 013 877 00010 RCS St Etienne

​

 

Profession règlementée sous la déclaration numéro : SAP 813 013 877 du 07/04/2021

​

délivrée par :

Unité territoriale de la Loire

11, rue Balay

42000 St Etienne

Déclaration simplifié au CNIL Numéro : 1882974

​

Profession règlementée sous l'agrément numéro : SAP 813 013 877 du 07/04/2021

délivrée par :

Unité territoriale de la Loire

11, rue Balay

42000 St Etienne

Déclaration simplifié au CNIL Numéro : 1882974

 

Editeur du site

 

SO’Nounou SASU
5, bis rue Charles de Gaulle
 - 42160 Andrézieux-Bouthéon
Tel : +33(0)6 09 49 71 70
Date de mise en ligne : Août 2015

Directeur de la publication : Sonia ZWANCK

Administrateur technique du site : Sonia ZWANCK

Création graphique : Sonia ZWANCK et WIX editor

Hébergement du site :
Wix.com

500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

http://fr.wix.com/about/terms-of-use


Confidentialité et données personnelles


Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).


Par l'inscription aux différents formulaires, vous autorisez expressément SO’Nounou à utiliser les informations vous concernant, en particulier, les informations issues des demandes d'informations à des fins de prospection commerciale, notamment par courrier électronique, dans les conditions posées par l'article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques.
Vous pouvez vous y opposer et exercer ce droit, sans frais hormis ceux liés à la transmission du refus, en adressant à SO’Nounou un courrier à l'adresse ci-dessous:
SO’Nounou SASU
5, bis rue Charles de Gaulle
 - 42160 Andrézieux-Bouthéon

​

Cookies utilisés sur le site SO'Nounou  :
​

  • Formulaires (Google forms)

  • Cartes interactives (Google my maps)

  • Outil de mesure d'audience

  • Liens de partage (Facebook, Twitter)

  • Notes et commentaires clients 

  • Autocomplétion de lieux géographiques 

  • Hébergement de vidéos (Youtube)
     

  • Cookies de mesure d'audience :

  • Google Analytics (Statistiques et mesure d'audience)

​

Ces cookies nous permettent de collecter des informations sur la fréquentation et l’utilisation de notre site afin d'améliorer votre expérience de visite. 

​

Loi applicable et compétences

​

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

​

Médiateur

​

 

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation.

Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62 rue Tiquetonne 75002 PARIS soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante http://www.anm-conso.com. 

 

Responsabilité

 

La responsabilité de SO’Nounou ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, SO’Nounou ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.sonounou.com, y compris logos, images et documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de SO’Nounou. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et expresse de SO’Nounou.

 

Durée

 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par SO’Nounou sur le site www.sonounou.com

​

bottom of page